propriété intellectuelle

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Message par dhallepee le Mer 15 Oct - 14:01

"Les écrivains de Fondcombe" et le "Prix Fondcombe" ont fait l'objet d'un dépôt de marque auprès de l'Inpi.

Les auteurs sont propriétaires des droits relatifs à leurs œuvres et en particulier aux extraits qui figurent dans ce forum.

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Didier
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Re: propriété intellectuelle

Message par Admin le Mar 11 Nov - 21:43

"Les écrivains de Fondcombe" et le "Prix Fondcombe" ont fait l'objet d'un dépôt de marque auprès de l'Inpi.

Les auteurs sont propriétaires des droits relatifs à leurs œuvres et en particulier aux extraits qui figurent dans ce forum.
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