propriété intellectuelle
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"Les écrivains de Fondcombe" et le "Prix Fondcombe" ont fait l'objet d'un dépôt de marque auprès de l'Inpi.
Les auteurs sont propriétaires des droits relatifs à leurs œuvres et en particulier aux extraits qui figurent dans ce forum.
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dhallepee- Messages : 510
Date d'inscription : 24/11/2009
Re: propriété intellectuelle
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