Protéger ses oeuvres

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Protéger ses oeuvres

Message par dhallepee le Sam 16 Oct - 15:19

L'essentiel est la capacité de prouver que l'on est bien le propriétaire des droits, c'est à dire de prouver l'antériorité de ses droits. Les méthodes décrites par R45 sont effectivement bonnes. Bien entendu, il importe d'obtenir à la fois une preuve irréfutable, datée et si possible à un coût raisonnable.

J'ai été maintes fois confronté à ce besoin lorsque je créais des sites internet relatifs à mes activités félines ou lorsque j'ai diffusé les premières versions de mes oeuvres techniques.

Pour ma part, j'ai déposé mes différentes créations auprès de Copyright Dépot. Il s'agit d'un ste internet canadien sur lequel on dépose ses oeuvres en ligne ou par mail. Les dépots sont archivés chez un notaire et on reçoit un certificat de dépot. Je fais figurer ce certificat sur mes écrits techniques et sur mes sites internet afin que les copieurs potentiels soient avertis (voir http://aime.ws ou http://fondcombe.com).

Le dépot coûte 10$ (un peu moins de 7 euros). Pour un site internet, on peut redéposer les mises à jour sans frais supplémentaires. Pour un livre, je dépose en général le premier jet et plus tard l'oeuvre définitive.


Le site Copyright Depot met en ligne tous les certificats émis : ainsi, il est très facile de faire part de ses droits. Evidemment, en cas de litige een justice, il faut fournir le certficat et l'oeuvre ayant fait l'objet du dépot et là il y a des frais. Mais l'expérience montre qu'on n'a jamais besoin d'en arriver jusque là.

J'ai eu plusieurs fois été confronté à des piratages : photos volées sur mon sité et retrouvées sur d'autres sites, documents techniques repris intégralement sur d'autres sites sans même mention de l'auteur, etc. Dans certains cas, ils s'agissait de sites à visées commerciales...

ans chaque cas, j'ai envoyé un mail au webmaster du site concerné en précisant que les textes ou photos concernées avaient fait lobjet d'un dépost à telle date, avec tel numéro de certificat, consultable sue Copyright Depot et que, en l'absence d'une suppression sous 24h, je mettrai en oeuvre les dispositions judiciaires qui s'imposaient avec demande de lourdes indemnités. Dans chacun des cas, les éléments incriminés ont été retirés sous 24 ou 48 heures. Certains sites ont même été supprimés dans la foulée.

La disponibilité d'une preuve incontestable et disponible en ligne est un point fort pour faire valoir ses droits. Ajouté à un discours ferme, cela permet d'obtenir des résultats rapides.

exemples :
- certificat de dépot du site http://fondcombe.com http://www.copyrightdepot.com/rep/00032725.htm
- certificat de dépot du livre 'le chat mau égyptien', version e-book (2003) http://www.copyrightdepot.com/rep35/00034850.htm
- la méthode CMPI, version site web (2000) http://www.copyrightdepot.com/rep/00032725.htm

Comme vous le voyez, les dépots sont bien antérieurs aux publications de ces livres chez Carrefour du Net en 2009.

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Didier
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